Dans le secteur de l’édition, les produits composites sont par exemple les offres de coffrets ou bien les livres numériques enrichis.

Il s’agira en premier lieu de définir si ces produits composites constituent des opérations complexes uniques, en regardant si les éléments qui la composent sont si étroitement liés qu’ils revêtent objectivement un caractère indissociable.  Dès lors, et après avoir défini parmi les éléments qui composent l’offre celui qui revêt un caractère principal et celui ou ceux qui présente(nt) un caractère accessoire, un seul taux de TVA sera applicable à la prestation unique, déterminé en fonction de son élément principal.

La Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) a entamé un travail de mise à jour de sa doctrine qui sera publiée au Bulletin officiel des finances publiques (BOFiP). D’ici la fin de l’année 2024, la doctrine fiscale devrait notamment préciser les critères permettant de retenir la qualification d’opération complexe unique. Si nous sommes toujours dans l’attente de la mise à jour du BOFIP sur les offres composites, en revanche, il a été publié le 21 août dernier une MAJ du BOFIP « livre » ainsi que deux rescrits (le premier étant une mise à jour d’un rescrit d’avril dernier sur la TVA d’un jeu de société, tandis que le second est un nouveau rescrit sur la TVA d’une conteuse). Le SNE a proposé à ses adhérents un webinaire permettant de présenter les principaux apport de cette modification de la doctrine fiscale.